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Marques déposées par monsieur Massias (Francis
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ATTESTATION RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTESTATION RESTAURANT
M. Massias (Francis)

Numéro de dépôt :
931838
Date de dépôt :
15/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATTESTATION RESTAURANT

Déposée le 15 octobre 1975 par monsieur Massias (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATTESTATION RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Massias (Francis domicilié(e) 85, rue Jacques-Dulud, Neuilly $M. Raimbault (Jacques), 37, rue d'Aboukir, Paris. - France.

La marque ATTESTATION RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATTESTATION RESTAURANT est expirée depuis le 15 octobre 1985.

Massias (Francis a également déposé les autres marques suivantes : VITRINE TELEMATIQUE , SOGIC , GAZETTE DU COLLECTIONNEUR , CENTRALE EUROPEENNE DU COLLECTIONNEUR , JUSTIFICATIF REPAS , C , JUSTIFICATIF RESTAURANT


M. Massias (Francis) - 85, rue Jacques-Dulud, Neuilly $M. Raimbault (Jacques), 37, rue d'Aboukir, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.